Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENAGRAL
SENOBLE FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3862313
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2021
SENAGRAL de SENOBLE FRANCE

Présentation de la marque SENAGRAL

Déposée le 28 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SENAGRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCE domicilié(e) 30, Rue des Jacquins, - 89150 - JOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France.

La marque SENAGRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENAGRAL est expirée depuis le 28 septembre 2021.

SENOBLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NATURE ET EQUILIBRE , FRUISTYL , QUOI DE PLUS NATUREL ? , Passion chocolat , FRUITIES , DUETTO , Fruits GOURMANDS , PETITE ENVIE , CAFE MOZART , SENOBLE


SENOBLE FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 30, Rue des Jacquins, - 89150 - JOUY - France - SIREN 705580108


Cabinet LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 19 mars 2012 - Changement de dénomination n°571933 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19

Lait ; produits laitiers, fromages, fromage blanc nature ou aromatisé, crème fouettée, desserts lactés, yaourts, préparations à base de yaourt ; boissons lactées où le lait prédomine ; petit-lait ; mousses à base de lait desserts ;

Préparations à base de cacao, de chocolat, de vanille ; crème anglaise, préparations sucrées à base de riz, de semoule ; pâtisseries et confiseries, biscuits, sucreries ; mousses au chocolat, au caramel, à base de fruits desserts ; clafoutis ;

Boissons à base de lait et de jus de fruit, boissons à base de petit-lait ;

Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, expertise en affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, études de marché, recherches de marché, prévisions économiques, analyse des prix de revient, promotion des ventes pour des tiers, publicité, services de revues de presse, vérification de comptes. Services de vente au détail ou en gros des produits suivants: lait ; produits laitiers, fromages, fromage blanc nature ou aromatisé, crème fouettée, desserts lactés, yaourts, préparations à base de yaourt ; boissons lactées où le lait prédomine ; petit-lait, mousses à base de lait desserts, préparations à base de cacao, de chocolat, de vanille ; crème anglaise, préparations sucrées à base de riz, de semoule, pâtisseries et confiseries, biscuits, sucreries, mousses au chocolat, au caramel, à base de fruits, desserts ; clafoutis ; boissons à base de lait et de jus de fruit, boissons à base de petit-lait ;

Affaires financières, affaires bancaires, analyse financière, consultations en matière financière, estimation financière (assurance, banque, immobilier), informations financières, services fiduciaires, estimation fiscale, expertise fiscale, constitution de fonds, placements de fonds, transferts électroniques de fonds, gérance de fortune, garanties (cautions), gérance de biens immobiliers, affermage de biens immobiliers, évaluation (estimation) de biens immobiliers, investissements de capitaux, assurance, consultations en matière d'assurance, assurance maritime, crédit-bail, parrainage financier, prêts (finance), transactions financières, transferts électroniques de fonds.